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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets H. DAGUSAN
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MORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORS
Ets H. DAGUSAN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1274355
Date de dépôt :
30/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1994

Présentation de la marque MORS

Déposée le 30 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) Ets H. DAGUSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets H. DAGUSAN domicilié(e) 24-32, rue des Amandiers, 75020 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque MORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Ets H. DAGUSAN a également déposé les autres marques suivantes : MORS EUROTECHNIK


Ets H. DAGUSAN (société anonyme) - 24-32, rue des Amandiers, 75020 PARIS. - France


Office BLETRY. - France


Inscription le 27 avril 1992 - Transmission de propriété n°62684 - Publication au BOPI 1992-04-27

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.